Depuis le 01/11/2023, les tarifs de conventions de la sécurité sociale des médecins en métropole sont, pour une consultation de base coordonnée, en secteur 1 et en secteur 2 :
- Généralistes : 26,50€ (31,50€ pour les enfants de moins de 6 ans) ;
- Spécialistes : 31,50 €.
Particularités :
- Pédiatres 33,50 € pour les enfants âgés de 2 à 6 ans ;
- Psychiatres, neuropsychiatres ou neurologues : 51,70 € ;
- Consultation spécifique chez un cardiologue 54,00 € ;
- L’avis ponctuel de consultant est à 56,50 € pour les spécialistes en général et 64 € pour les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues ;
- Consultation complexe : 47,50 €.
Références : Ameli.
Les médecins peuvent exercer dans 3 secteurs :
- Les médecins en secteurs 1 et 2 sont conventionnés avec le régime obligatoire (Sécurité sociale) :
- Secteur 1 conventionné : Les tarifs sont ceux de la base de remboursement de la sécurité sociale.
- Secteur 2 conventionné à honoraires libres : Le tarif est libre mais doit rester modéré par rapport à la base de remboursement de la sécurité sociale.
- Les médecins en secteurs 3 ne sont pas conventionnés. Les tarifs sont fixés librement par le médecin. Les patients sont alors remboursés sur la base du « tarif d’autorité » très faible (moins de 2 €).
Le tarif « en plus » de la base de sécurité sociale est appelé « dépassement d’honoraire ».
Même pour les secteurs 1 et 2, la sécurité sociale ne rembourse qu’une partie du tarif de convention (le taux de remboursement pour les consultations est de 70% par exemple). Le reste à charge entre le tarif de convention et le remboursement de la sécurité sociale est appelé le « ticket modérateur ».
Pour ceux qui en ont une, les complémentaires santé responsables remboursent a minima le ticket modérateur. De plus, si les garanties sont suffisamment élevées, elles peuvent rembourser tout ou partie des dépassements d’honoraires.
