LES FONCTIONS D’AIDE A LA GESTION SANTE ET PREVOYANCE COLLECTIVE
Lecture DSN
- Lecture des fichiers DSN
- Gestion des « manques » et contrôles des incohérences
- Envoi des appels de cotisations correspondants
- Récupération des BPIJ (bordereaux de paiement des indemnités journalières) de la CPAM (Smalltox est agréé)
Déclaration des arrêts de travail pour le compte de l’entreprise (remplace la déclaration Net-Entreprise et la DSN événementielle) en web-service - Récuparation gratuite des BPIJ subrogées
- Le service permet une déclaration machine to machine du logiciel DRH à la sécurité sociale et au logiciel du gestionnaire prévoyance en une seule saisie
Services
- Accompagnement des gestionnaires dans l’intégration de ces servcies dans leur système d’information
D. CAS D’USAGE INSPIRE D’UN CAS REEL
Une grande entreprise (10.000 salariés) demande à son gestionnaire d’améliorer le traitement des arrêts de travail. En effet, la triple saisie des arrêts de travail est très fastidieuse (logiciel RH, Net-Entreprise, interface de saisie du gestionnaire). De plus, les partenaires sociaux remontent que les salariés sont excédés par les délais de remboursement du fait des différents délais de saisie, de traitement par la sécurité sociale et des demandes de pièces justificatives (bordereaux de paiement des indemnités journalières demandés à l’entreprise ou au salarié). Une grève est même envisagée sur le sujet. L’utilisation des DSN évènementiels n’est pas possible car tous les arrêts de travail ne peuvent être déclarés ainsi (arrêts sur salariés sans historique de salaire par exemple). L’entreprise ne souhaite pas avoir 2 circuits différents de déclaration d’arrêt de travail à minima pour éviter les risques de doublon de déclaration.
Le gestionnaire propose de mettre en place l’EDI Machine de Smalltox pour résoudre le problème. Smalltox accompagne alors l’entreprise et le gestionnaire dans la mise en place de la solution.
- L’entreprise programme l’appel au webservice d’EDI Machine de Smalltox à partir de son outil RH.
- Le gestionnaire programme une intégration dans son outil des informations qui lui seront remontées par le module EDI Machine.
A la mise en place, le schéma suivant est mis en œuvre :
- A J, l’entreprise saisit l’arrêt de travail sur son logiciel RH ce qui enclenche immédiatement les effets suivants
- Le webservice de Smalltox est appelé par le logiciel RHA J, l’entreprise saisit l’arrêt de travail sur son logiciel RH ce qui enclenche immédiatement les effets suivants
- Smalltox télédéclare l’arrêt de travail à la sécurité sociale et reçoit un accusé de réception (preuve de déclaration) qui est transmis par retour au logiciel RH et au gestionnaire
- Smalltox télédéclare l’arrêt de travail au gestionnaire avec les éléments dont il a besoin pour le traiter mais que la sécurité sociale ne demandait pas (salaires sur 12 mois etc.)
- A J+2 ou J+3 la Sécurité Sociale télé-envoie à Smalltox un accusé de réception métier (confirmation de traitement, acceptation, rejet, demande de pièces complémentaires) qui est renvoyé au gestionnaire et à l’entreprise.
- En cas de modification de l’arrêt de travail ou lors de sa fin, le même circuit est utilisé pour modifier ou clôturer l’arrêt de travail.
- La sécurité sociale envoie les bordereaux de paiement subrogés à Smalltox (sans frais, contrairement à Prest’IJ) qui les renvoie à l’entreprise et au gestionnaire. Plus besoin de demander les BPIJ !
- A J+franchise, le gestionnaire enclenche immédiatement la garantie du contrat sans rien demander de plus à l’entreprise.
Smalltox a des systèmes d’alerte en cas de non réponse dans les délais de la sécurité sociale sur un compte rendu métier ou technique et des reportings sur les arrêts de travail gérés.
Le gestionnaire est désormais capable de faire un reporting fin à l’assureur sur les arrêts de travail, même ceux sont la durée est inférieure à la franchise, ce qui permet une démarche de prévention avec l’entreprise beaucoup plus fine.